SANTé SÉCURITÉ Environnement

accompagnement sse

Nous sommes aux côtés de nos adhérents dans les domaines techniques suivants :

• Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ;
• La santé et sécurité au travail ;
• L’environnement et les nuisances ;
• L’eau, l’air, les déchets et l’énergie ;
• La sécurité industrielle : accueil des entreprises extérieures, communication de crise ;
• Le management des produits : REACH, Règlement CLP, etc. ;
• Le transport des marchandises dangereuses ;
• La sûreté...

Nous assurons également :

• Une veille réglementaire technique permanente par la diffusion de documents de référence, de circulaires et la lettre du département technique émanant de nos services ou de ceux de France Chimie National
• Un service de proximité avec une assistance technique grâce à nos différents réseaux (appui de réseaux locaux et de partenaires experts du territoire) pour répondre aux questions par e-mail ou par téléphone,
• L’animation du réseau des adhérents et la mise en œuvre d’actions collectives en faveur de la prévention des risques ou liées à la réglementation à venir, via l’organisation de réunions d'information, des rencontres et des échanges entre responsables SSE.

Enfin, nous représentons les intérêts des professionnels de la chimie auprès des institutions et des administrations (DREAL, DREETS, CARSAT, Agence de l’Eau, ADEME…).

FORMATION À LA SÉCURITÉ Du PERSONNEL DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES

L’industrie chimie est un secteur d’activité responsable pour lequel l’intervention des entreprises extérieures demande une attention particulière afin d’assurer la sécurité des personnes et des installations.

L'accord de branche du 18 juillet 2016 prévoit, dans un cadre général, que les entreprises extérieures, intervenant habituellement en construction, maintenance et logistique sur des installations classées Seveso "seuil haut", doivent être habilitées par un organisme extérieur selon un référentiel prenant en compte les critères de l’accord.

Pour que cette formation soit reconnue par les entreprises utilisatrices, il est nécessaire qu’elle soit réalisée par un organisme labellisé par une France Chimie régionale conformément au cahier des charges DT 40 de France Chimie, dont la version 9 du référentiel DT 40 établie par les France Chimie régionales, est applicable depuis le 1er juillet 2026.

Ce référentiel fixe :

• le cadre général et le fonctionnement du référentiel de formation, ainsi que le référentiel pédagogique associé ;
• le cahier des charges de cette formation ;
• le système de labellisation des organismes de formation et de leurs formateurs.

Cette nouvelle version du DT40 conduit en particulier à :

• une évolution importante du parcours de niveau 2, qui en restant centrée sur l’étude de cas, met l'accent sur le leadership et la fonction d'encadrement des candidats ;
• l’ajout d’un volet de sensibilisation sur la sûreté et le numérique ;
• l’arrêt des sessions de recyclages, peu utilisées ;
• la révision des trames d’audit proposées en annexe du guide ;
• l'harmonisation des durées de validité N1 et N2 à 3 ans ;
• cette formation met l'accent sur la notion de mise au travail.

Retrouvez ici la liste des organismes et des formateurs labellisés ainsi que les informations pour obtenir le Guide DT40.

Si vous souhaitez devenir organisme de formation labellisé, France Chimie Nouvelle-Aquitaine se tient à votre disposition pour vous informer sur les exigences du document technique DT40 et les conditions d’admission concernant la labellisation de votre organisme.

Contact : dt40@chimie-nouvelleaquitaine.org